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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Val & Vallée, EURL au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 452 890 117, SIRET 452 890 117 00025, numéro de TVA intracommunautaire FR58 452 890 117.

Gérante : Mme Sophie Renaud.
Siège social : 5 rue Crébillon, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 47 33 68.
Email : [email protected].

2. Immatriculation et garanties

Val & Vallée est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours tenu par Atout France sous le numéro IM044100112. La garantie financière est apportée par l'Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. La responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de Generali. L'activité est régie par les articles L211-1 et suivants du Code du tourisme.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

4. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Sophie Renaud, en sa qualité de gérante de la société Val & Vallée.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptifs de séjours, programmes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Val & Vallée, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.